Déposée le 11 juin 2008 par BRUNETTI Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le petit pâté nîmois »
Le déposant est BRUNETTI Christophe domicilié(e) 40 Rue Menard,30000 NIMES - 30000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNETTI Christophe domicilié(e) 40 Rue Menard,30000 NÎMES - 30000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNETTI Christophe - 40 Rue Menard,30000 NIMES - 30000 - France
BRUNETTI Christophe - 40 Rue Menard,30000 NÎMES - 30000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 11 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768257 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Olives de Nîmes ” ; gelées, confitures compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles (à l'exception des huiles) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles) ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive de Nîmes ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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